Réunion Du Conseil Municipal Du 06/06/2023
le 8 juin 2023 dans Le Conseil municipal Les séances Mairie
L’an deux mille vingt-trois, le six juin à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi à la salle polyvalente sous la présidence de M. Vincent CHATAIGNER, Maire.
Présents : Mesdames GUILBERT, ENAULT, MICHEL, FARCY, GIRARD, Messieurs CHATAIGNER, REBOURS, GIRARD, LEBRETON, LECOUTEUR,
Absents excusés : Mme ROSENBERGER, Mr LE ROUX
Secrétaire : Madame ENAULT
1°) Délibération représentant Eaux Sud Calvados
Eaux Sud Calvados nous a adressé un mail afin de savoir si nous projetions des travaux sur la commune. Ce qui est le cas. Nous avons donc répondu par la positive. Suite à la démission de Mr Max BOULAND, il convient de nommer un nouveau représentant auprès de notre fournisseur d’eau. Ils font également les analyses des eaux.
Mr LEBRETON Sylvain se porte volontaire.
Mme GUILBERT Anne Sophie est suppléante
Arrivée de Mme GUILBERT à 19h55.
10 Votes pour
Délibération N°32.2023
2) Délibération représentant commission scolaire CDC
Mme Michel Annick ne souhaite éventuellement ne plus faire partie de la commission, il convient de nommer un nouveau représentant.
Mme GUILBERT Anne Sophie est suppléante et demande son remplacement.
Pas de candidats, Mme MICHEL accepte de garder la commission.
Mr REBOURS se propose pour le poste de suppléant.
10 Votes pour
3°) Délibération devis éclairage public
Nous avons reçu le devis concernant l’éclairage public route des Hameaux.
Le devis a été réactualisé pour l’éclairage publique de la route des Hameaux au départ de l’Église.
Devis SDEC à 22 094.09 € TTC avec un reste à charge pour la commune de 12 888.22 €. Le SDEC prend 40 % à charge du projet, soit 9 205.87 €. Il avait été positionné 15 000 € dans le budget.
C’est le SDEC qui gère l’éclairage public, une convention a été signée avec eux c’est pourquoi il n’y a pas de devis concurrentiel.
10 Votes pour
Délibération N°33.2023
4°) Questions diverses
- Point route : Validation du fond vert pour le projet de la Rte Nationale : environ 96 000 € pour la tranche 1, APCR + validée, la DETR est en cours. Les travaux vont commencer en fin d’année. Il faut revoir les appels d’offres pour s’assurer s’il y a des pénalités de retard ou non. Mr MATTEO est venu présenter le futur rond-point au Sud de Saint Laurent, il sera fait en 2025.
- Le permis de construire de Mr TOSTAIN est affiché depuis le 05/06/23. Une présentation du projet visuel est présentée aux Elus.
- Nous avons un dépôt de permis modificatif pour le lotissement, le blocage était dû aux évacuations des eaux pluviales qui sont revues pour un retraitement sur le réseau.
- Estimation du 1 Rue de Verdun, consultation POZZO, VISITE and CO et GUY HOQUET CAEN SUD.
- Tables de pique-nique pour installer entre la salle polyvalente et le city-stade, le devis actualisé sera validé au prochain conseil.
- Date du prochain conseil : 04 juillet 2023.
La séance est levée à 20H40.
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