L’an deux mille quatorze, le  17 juillet à 20h30, le Comité Syndical, légalement convoqué, s’est réuni en son lieu ordinaire des séances, sous la présidence de Monsieur Gérard VALENTIN, Président.

Etaient présents :

Mutrécy
Mr VALENTIN, MMES GODIN et CAUVIN

Grimbosq
Mr MODESTE et MME LONDES

Les Moutiers en Cinglais
Mr ROUJOLLE et MME LETELLIER

Saint Laurent de Condel
M. CORBIERE et MME GEHAN

Mr ROUJOLLE a été élu secrétaire.

Le Président donne lecture du compte rendu de la réunion précédente, le Conseil Syndical approuve le compte rendu.

Délibération : tarifs concernant les T.A.P.

Le Président évoque les tarifs concernant les T.A.P. :

• Proposition du Syndicat : 0.50 € / jour / enfant
• Proposition des parents : 30 € d’inscription à l’année scolaire pour 1 enfant, 20 € pour le 2iè, et gratuit pour le 3iè enfant + 0.25 € / jour / enfant (lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi)

Après en avoir délibéré, le Conseil syndical accepte, à l’unanimité, la proposition des parents.

Délibération : personnels concernant les T.A.P.

Le Président informe le Conseil Syndical que 2 personnes ne souhaitent plus encadrer les T.A.P car la CCSN a repris tous les emplois du temps de ses personnels et en est arrivé à ce que le temps de nettoyage d’une classe soit de 30 minutes.

Le Syndicat n’a pas été informé officiellement.

Le Président n’acceptera pas de mise à disposition.

Délibération : financement matériels de la garderie

Afin d’éviter des problèmes de rangement de matériels entre le moment T.A.P et le moment garderie, le Président propose de participer à l’achat de matériels pour la garderie.

Le Conseil Syndical approuve cette décision, à l’unanimité.

Délibération : décision modificative et participation des enfants hors communes

Le Président informe le Conseil Syndical qu’au compte 70632 : une recette de 10 500 € avait été prévue mais elle ne sera au mieux que de 2 000 €. Le Conseil Syndical décide de prendre une décision qu’au prochain conseil avec tous les détails.

Pour le 1er trimestre, le Conseil Syndical décide de ne rien demander aux communes hors syndicat concernant les T.A.P, par contre se laisse le droit de faire un ajustement en 2015.

Délibération : augmentation du temps de secrétariat

Le Président informe le Conseil Syndical que Madame AMYOT fait des heures complémentaires tous les mois, pour régulariser cette situation, il propose de passer le temps de travail de 6/35iè à 8/35iè à partir du 1er septembre 2014.

Le Conseil Syndical approuve cette décision, à l’unanimité.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 45.