Réunion Du Conseil Municipal Du 20 Septembre 2021

le 23 septembre 2021 dans Le Conseil municipal Les séances Mairie

L’an deux mille vingt et un, le vingt septembre à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune, convoqués en urgence le 16 septembre 2021 en vertu de l’Article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, se sont réunis en séance extraordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Vincent CHATAIGNER, Maire.

Présents : Mesdames ENAULT, GUILBERT, FARCY, MICHEL, ROSENBERGER, Messieurs BOULLAND, GIRARD, CHATAIGNER, LEBRETON, REBOURS, RICHARD.

Absents excusés : Monsieur LECOUTEUR (pouvoir Mr CHATAIGNER), Madame GIRARD

Absent : Monsieur LE ROUX,

Secrétaire de séance : Madame ENAULT

ORDRE DU JOUR

  • Validation du caractère d’urgence de la Convocation du Conseil Municipal
  • Délibération portant modification du montant des travaux du cœur de l’Église pour actualisation de la demande de subventions
  • Questions diverses

COMPTE RENDU

  • Validation du caractère d’urgence de la Convocation du Conseil Municipal
  1. le Maire rend compte dès l’ouverture de la séance du caractère urgent de cette réunion suite à la demande de la DRACC de déposer une demande de subventions des travaux de rénovation du cœur de l’Église.

Les subventions initialement demandée, portée sur l’estimation de travaux de 2019, estimation d’un montant de 312 000 € HT, une délibération (N°19.2019) avait d’ailleurs été prise sur ce montant en 2019.

Suite à l’appel d’offre de juillet 2021, le nouveau budget de travaux est de 440 000 € HT, l’augmentation du budget est la conséquence de la flambée des matières premières et d’éléments complémentaires comme le paratonnerre.

Vu l’exposé du Maire,

CONSIDÉRANT l’urgence au regard de la nécessité d’obtenir des subventions,

Le Conseil, après en avoir délibéré, valide la procédure d’urgence de convocation du Conseil Municipal.

10 votes pour

2 abstentions

  • Délibération portant modification du montant des travaux du cœur de l’Église pour actualisation de la demande de subventions

La présente délibération permet de valider le budget de 440 000€HT de travaux. Enveloppe permettant l’actualisation des demandes de subventions.

Il convient donc d’annuler la délibération n°19.2019 et de valider la demande de subventions.

11 votes pour

1 abstention

Délibération N° 38.2021

  • Questions diverses

Le Conseil Municipal demande qu’un compte rendu soit présenté lors du prochain conseil municipal, sur le projet de rénovation du cœur de l’Église, afin d’avoir une meilleure lisibilité sur les dépenses à venir et ainsi tenir au mieux le budget qui avait été validé en 2019.

Au vu du montant de l’augmentation du cout des travaux, le Conseil Municipal, souhaite solliciter les organismes afin d’obtenir un retour sur le montant des subventions qui pourraient être accordées à la Commune.

Il a été voté dans le budget précédent un reste à charge pour la commune de 80 000€ HT ce poste. Nous souhaitons rester dans cet ordre de grandeur.

                                                 La séance est levée à 20h30.