L’an deux mille vingt et un, le neuf novembre à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi à la salle polyvalente sous la présidence de M. Vincent CHATAIGNER, Maire.

Présents : Mesdames GUILBERT, ENAULT, MICHEL, Messieurs CHATAIGNER, RICHARD, LEBRETON, REBOURS, GIRARD, BOULLAND,

Absent excusé : Mr GIRARD pouvoir à Mr CHATAIGNIER, Mme GIRARD pouvoir à Mr BOULLAND, Mme ROSENBERGER pouvoir à Mme GUILBERT, Mr LE ROUX pouvoir à Mme ENAULT, Mr LECOUTEUR, Mme FARCY pouvoir à Mr LEBRETON

Secrétaire : Madame ENAULT

Mr le Maire demande d’ajouter deux points à l’ordre du jour. Un au n°5 (devis pour les eaux usées et pluviales), demande acceptée et d’ajouter une délibération modificative (point 6) pour le déplacement de la canalisation du terrain des kinés à l’ordre du jour. Demande acceptée.

1. Délibération annulation M57

Une délibération pour le passage à la M57 avait été prise le 08/04/2021 (N°22.2021) pour un passage à la nouvelle comptabilité publique au 01/01/2022. La commune n’a pas été retenue par le prestataire informatique (60 communes seulement pour un passage en 2022), il convient donc d’annuler la délibération. La M57 sera obligatoire au 01/01/2023.

13 votes pour

Délibération N°43.2021

2. Délibération modificative fonctionnement

Suite au rendez-vous en mairie avec Mme HUET (trésorière), celle-ci préconise de prendre une délibération modificative de 1 000 € pour ajuster l’article 6411 (rémunération du personnel titulaire) à prendre au chapitre 65 (dépenses imprévues)

13 votes pour

3. Délibération modificative investissement

Suite à la modification du devis pour l’effacement des réseaux Rue Nationale, il convient de prendre une délibération modificative pour le règlement de la facture.

Prévu initialement 54 000 € (article 2041582), nouveau devis 60 423.34 €.

13 votes pour

4. Délibération effacement des réseaux

Aucune délibération n’avait été reprise suite au changement de financement qui aurait dû dans un premier temps être un remboursement sur 10 ans, il convient de prendre une nouvelle délibération pour un paiement en une seule traite et pour le règlement de la facture.

Budget investissement

13 votes pour

Délibération N° 44.2021

5 – Devis Route Nationale

Devis pour le projet de réfection de la route nationale :

Étude obligatoire diagnostic de structure (2 892.44 €) et recherche amiante (2674€)

13 votes pour

Étude EU et EP pour 1560 ml :

Trois devis pour le passage caméra des eaux usées et eaux pluviales.

ASUR (6 929 €)

AUTO-BILAN RÉSEAUX (5 873 €)

DRIVETEC OUEST (6 581 €)

L’entreprise AUTO BILAN RÉSEAUX est retenue sous réserve d’évacuation des déchets. A défaut DRIVETEC OUEST sera retenue.

13 votes pour

Délibération N°45.2021

6 – Délibération Travaux Pluviales

Il y a lieu de prendre une délibération afin de payer les travaux de déplacement de la canalisation des eaux pluviales sous la construction des kinés

Devis 2 520 €

13 votes pour

Délibération N°46.2021

7 – Questions diverses

Le chemin GOUGEON sera refait la semaine prochaine.

Les travaux de terrassement impasse de la Bichote commence le 15 novembre

Courrier de Mr CORBIERE : Une réponse lui sera apportée

Luminaires bibliothèque : Demande de mettre des spots au-dessus des panneaux d’affichage. Devis à effectuer.

Début route des Hameaux : Demande de lampadaires et panneaux limitation à 30 km/heure

La séance est levée à 20h30.