Réunion Du Conseil Municipal Du 04 Avril 2017

le 11 avril 2017 dans Les séances

L’an deux mille dix sept, le 4 avril à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. CORBIERE Louis, Maire

Présents : M.M LEBRETON, CHATAIGNER, LECOUTEUR, CHEDOT, et MMS ROSENBERGER, GEHAN, HOMMERIL, MICHEL.

Secrétaire : Mme MICHEL

La présente réunion a été précédée par une présentation du projet de lotissement par Mr CAPPELLE de la société FONCIM.

Monsieur le Maire soumet le PV de la dernière réunion aux membres du Conseil Municipal et leur demande de le signer s’ils sont d’accord.

DIAGNOSTIC ÉGLISE

Mr le Maire présente les différentes propositions reçues :

  • DESCLOMESNIL 9 800€ HT
  • 1090 ARCHITECTES 12 070€ HT
  • 47° NORD 12 800€ HT

Il faut savoir que la DRAC finance l’étude à hauteur de.40% HT

Le Conseil Municipal retient le bureau d’étude 1090 ARCHITECTES à l’unanimité.

Délibération N° 23.2017

ENCAISSEMENT DE CHÈQUES

Mr le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de prendre une délibération pour l’encaissement des chèques du repas des anciens.

Accord à l’unanimité

Délibération N° 24.2017

CONTRAT AGENT COMMUNAL

Mr le Maire informe le Conseil Municipal que le contrat de l’agent communal temporaire arrive à terme le 30 avril et qu’il convient de le prolonger.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

Le contrat est donc prolongé pour une durée de 6 mois.

Délibération N° 25.2017

PARTICIPATION BUDGET ASSAINISSEMENT / COMMUNE

Mr le Maire propose au Conseil Municipal de faire un transfert de 4 000€ du budget assainissement vers celui de la commune pour couvrir les frais annexes du budget assainissement.

1 abstention, 1 contre et 7 voix pour.

Délibération N° 26.2017

BUREAU DE VOTE

Le Conseil Municipal met en place un planning pour tenir les bureaux de votes des prochaines élections

QUESTIONS ET INFORMATIONS

Mr le Maire informe le Conseil que Mr CATHERINE Yann a donné sa démission du Conseil Municipal.

Mr GEHAN propose d’installer l’ancien ordinateur de la mairie à la bibliothèque. Le Conseil donne son accord.

Un habitant souhaite réunir les bénévoles des Restos du Cœur et demande l’accès aux WC de la salle polyvalente le 17 juin.  Le Conseil donne son accord

Mr le Maire informe que nous avons reçu une proposition d’une entreprise d’élagage moins chère que l’entreprise actuelle. Le Conseil décide de retenir cette nouvelle entreprise.

 

La séance est levée à 21h45