Réunion du Conseil Municipal du 1er août 2014

le 2 août 2014 dans Les séances

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L’an deux mil quatorze, le 1er août à 20h30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en mairie sous la présidence de Monsieur Louis CORBIERE, Maire.

Étaient présents : M.M. CATHERINE, CHATAIGNER, CHEDOT, GEULIN, LECOUTEUR, MMES MICHEL, GEHAN, HOMMERIL.

Absents excusés :

  • Mme Cécile ROSENBERGER
  • Sylvain LEBRETON (pouvoir à Mme  Marie-Laure GEHAN)

Secrétaire : M. Olivier GEULIN

TRAVAUX IMPASSE DE LA BICHOTTE  – RÉVISION DEVIS

Le devis retenu pour les travaux de voirie de l’impasse de la Bichotte prévoit un revêtement des trottoirs différent de celui qui a été choisi pour ceux de la pharmacie. Pour harmoniser l’ensemble, il est proposé de retenir le même revêtement, mais celui-ci étant plus coûteux, il faudrait supprimer le trottoir prévu coté lotissement pour des raisons budgétaires. Le nouveau devis est moins élevé de 4249,66 € TTC.

Accord à l’unanimité.

TRAVAUX AMÉNAGEMENT PLUVIALES. CHOIX DE L’ENTREPRISE

15 entreprises ont répondu à la consultation. L’ouverture des plis a été faite le 18 juillet 2014.

Après étude des candidatures par le Maître d’Œuvre, Monsieur le Maire propose de retenir la société VINCI Construction Terrassement qui présente un dossier complet et le meilleur prix.

Coût total :106621,50 € HT (hors réfection de voirie)

Le Conseil Municipal retient, à l’unanimité, la société VINCI Construction Terrassement et demande au Maire d’informer les différentes entreprises.

Monsieur le Maire rappelle que ces travaux sont subventionnés par des fonds européens (FEDER), le Conseil Régional et le Conseil Général. Mais ils doivent être terminés avant fin 2015.

D’autre part, ces aménagements sont indispensables pour freiner l’écoulement des pluviales et permettre une urbanisation en aval. Il propose de consulter le trésorier pour connaître avec précision

les possibilités d’emprunt de la commune pour financer la part restant à sa charge et la TVA, soit environ 50000 €. Accord à l’unanimité.

RÉVISION DU P.L.U.

Monsieur le Maire rappelle qu’un projet d’urbanisation est en cours, mais que la zone  1Au n’est plus complètement constructible du fait de l’existence d’une zone humide importante (environ 50% de sa surface). Pour que son projet soit financièrement acceptable, l’aménageur potentiel demande d’y inclure la zone 2Au, donc de modifier le PLU pour la classer en 1Au.

Madame HOMMERIL précise que dans ce cas ce n’est pas une révision, mais une modification.

Monsieur le Maire reconnaît que le terme  »révision » utilisé sur la convocation est inapproprié, mais que la question est, pour l’instant, de savoir si le Conseil Municipal est d’accord pour étudier la possibilité de changer cette classification. 9 voix pour, Mme HOMMERIL vote contre.

Il propose de solliciter les services du  CAUE, de la DDTM et de demander un devis auprès de  l’agence SCHNEIDER qui avait été retenue pour l’élaboration du PLU.

Accord à l’unanimité.

CRÉATION D’UN SITE INTERNET

Un habitant de la commune propose de confectionner bénévolement un site Internet pour la commune. Cette question sera évoquée lors de la prochaine réunion en présence de Mme ROSENBERGER qui avait déjà évoqué cette possibilité.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

La société LEFEVRE a fait un devis pour la pose d’un grillage aux fenêtres du clocher pour empêcher les volatiles de pénétrer à l’intérieur. Le montant est de 1842 € HT. Accord à l’unanimité.

Monsieur LECOUTEUR informe le Conseil qu’il a représenté la commune aux cérémonies du 70ème anniversaire du débarquement. A cette occasion, il lui a été remis une médaille par le Président de la Région. Cette médaille est offerte par la Région aux villages victimes des bombardements pendant la 2ème guerre mondiale.

La séance est levée à 22h30.