Réunion Du Conseil Municipal Du 23 Mai 2020

le 17 juillet 2020 dans Les séances

L’an deux mille vingt, le 23 Mai à 9 heures, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle polyvalente de la commune, sous la Présidence de M. CHATAIGNER Vincent, Maire.                                           

Présents: Messieurs LEBRETON, GIRARD, LECOUTEUR, LE ROUX, RICHARD, BOULLAND, REBOURS et Mesdames MICHEL, ROSENBERGER, GUILBERT, PIOLIN, GEHAN, GIRARD et FARCY-BREARD

Secrétaire: Mme GIRARD Gwladys

Mme GUILBERT Anne-Sophie prend la parole pour donner quelques explications suite à la réunion interne du mercredi 20 mai. Suite à quelques désaccords durant les dernières semaines une charte a été mise en place et signée par les conseillers présents.

ÉLECTION DU MAIRE

Mme MICHEL Annick, la plus âgée des membres présents du Conseil Municipal a pris la présidence de l’assemblée. Elle a procédé à l’appel nominal des membres du Conseil, a dénombré quinze Conseillers présents et a constaté que la condition du quorum posée à l’article L.2121-17 du CGCT était remplie.

Elle a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire. Elle a rappelé qu’en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : Mme GIRARD et Mr BOULLAND

Candidats : Mr CHATAIGNER Vincent

                 Mme GUILBERT Anne-Sophie

Mr CHATAIGNER Vincent : 9 voix

Mme GUILBERT Anne-Sophie : 5 voix

1 bulletin blanc

Mr CHATAIGNER Vincent a été proclamé Maire et immédiatement installé.

Délibération n° 12.2020

ÉLECTION 1ER ADJOINT

Candidats: Mr GIRARD Arnaud

Mme GUILBERT Anne-Sophie

Mr GIRARD Arnaud: 7 voix

Mme GUILBERT Anne-Sophie: 8 voix

Mme GUILBERT Anne-Sophie a été proclamée 1ere Adjointe et immédiatement installée.

Délibération n° 13.2020

ÉLECTION 2EME ADJOINT

Candidat : Mr LEBRETON Sylvain

Mr LEBRETON Sylvain : 12 voix

Mr LECOUTEUR Bruno : 1 voix

Mr GIRARD Arnaud : 1 voix

1 bulletin blanc

Mr LEBRETON Sylvain a été proclamé 2éme Adjoint et immédiatement installé.

Délibération n°14.2020

COMMISSIONS

CDC (Communauté De Communes)

Conseil Communautaire : Mr CHATAIGNER Vincent

Scolaire : titulaires Mme MICHEL et Mme GEHAN

Suppléants Mme GUILBERT et Mr RICHARD

Voirie : Mr LE ROUX et Mr LEBRETON

Suppléants : Mr LECOUTEUR et Mme MICHEL

Finances : Mr GIRARD et Mme PIOLIN   

Suppléants : Mme GUILBERT et Mme FARCY-BREARD

Développement : Mr BOULLAND et Mme GUILBERT

Suppléants : Mr LE ROUX et Mr LEBRETON 

Culture : Mr BOULLAND et Mme GIRARD

Suppléants : Mme ROSENBERGER et Mme GUILBERT

Tourisme : Mme MICHEL et Mr REBOURS

Suppléants : Mr CHATAIGNER et Mme GEHAN

Déchets : Mr CHATAIGNER et Mme PIOLIN

Délibération n° 15.2020

SMICTOM DE LA BRUYERE

Mme MICHEL

Suppléant : Mr CHATAIGNER

Délibération n°16.2020

SPEP (Eau Sud Calvados)

Mr BOULLAND

Suppléant : Mme GUILBERT

Délibération n°17.2020

TEF (Travail Emploi Formation)

Mr LE ROUX

Délibération n°18.2020

CORRESPONDANT DÉFENSE

Mme GIRARD

Délibération n°19.2020

SYNDICAT ASSAINISSEMENT

Mr LEBRETON, Mr GIRARD et Mr CHATAIGNER

Suppléants : Mr LE ROUX et Mme GUILBERT

Délibération n°20.2020

SDEC ENERGIE

Mr LEBRETON et Mr CHATAIGNER

Délibération n°21.2020

COMMISSIONS IMPÔTS

Mr REBOURS, Mr LECOUTEUR, Mr CHATAIGNER, Mr RICHARD, Mme FARCY-BREARD et Mme PIOLIN.

Suppléants : Mr LE ROUX, Mme ROSENBERGER, Mr BOULLAND, Mr LEBRETON et Mr GIRARD

RESPONSABLE ASSOCIATIONS

Mr LE ROUX et Mme GUILBERT

BÂTIMENTS COMMUNAUX

Mr LE ROUX et Mr LEBRETON

FLEURISSEMENT

Mme MICHEL et Mr CHATAIGNER

PCS (Plan Communal de Sauvegarde)

Mr LECOUTEUR et Mr CHATAIGNER

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Prochaines réunions

28/05 à 19h30

16/06 à 19h30

07/07 à 19h30

La séance est levée à  11h