L’an deux mil quinze, le 28 juillet à 20h, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en mairie sous la présidence de Monsieur Louis CORBIERE, Maire.

Présents : M.M. GEULIN, CATHERINE, CHEDOT, LECOUTEUR, MMES GEHAN, HOMMERIL, MICHEL, ROSENBERGER.

Absents : M. LEBRETON, CHATAIGNER

Secrétaire : M. GEULIN

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du drame qui a touché la famille DENIAU dans la nuit du 25 au 26 juillet. Avec le 1er Adjoint, il suit ce dossier pour aider la famille.

Le Conseil Municipal exprime sa tristesse et sa solidarité.

DELIBERATIONS

Certaines sommes ont été inscrites au budget, mais il est nécessaire de prendre des délibérations correspondantes pour les régler :

Règlement des indemnités au comptable.

Voir délibération N° 24.2015

Transfert de 3000€ du budget  »assainissement » au budget général pour les frais de personnel et de secrétariat.

Voir délibération N° 25.2015

Le Conseil donne son accord à l’unanimité.

ETUDE DES DEVIS

– Filet de protection du terrain de foot :

Monsieur le Maire présente 3 devis. Le Conseil retient celui de la société SPS de Mondeville et autorise le Maire à le signer et à commander les travaux.

– Remplacement du portail du terrain de foot.

3 devis sont présentés. Le plus intéressant est celui de l’entreprise MARIE d’EVRECY.

Mais Monsieur le Maire propose de faire étudier la pose d’un portail coulissant de 4,50 m puisqu’il reste une possibilité de subvention par le conseil départemental.

Le Conseil donne sont accord pour faire établir plusieurs devis pour ce type de portail.

– Chauffage de la salle :

3 devis sont présentés. Ils proposent tous un chauffage par panneau  »radiants » en plafond

Mais la puissance nécessaire serait de 36 KW, ce qui correspond à la puissance de l’abonnement actuel. D’autre part, l’un des électriciens attire l’attention du Conseil sur l’efficacité insuffisante d’une telle installation du fait de l’absence d’isolation thermique de la salle.

Le Conseil ne se prononce pas et demande plus d’informations.

DELIBERATIONS MODIFICATIVES

Monsieur le Maire informe le Conseil que la vente de l’immeuble du 18 rue Nationale a été réalisée. Il avait été prévu de prendre en charge 50% des frais, soit environ 5000 €. Il faut donc prendre une délibération pour rembourser cette somme à l’acheteur qui a avancé les fonds.

Accord à l’unanimité.

Voir délibération N° 23.2015

– Financement des basins de temporisation :

Les travaux pour réguler l’écoulement des pluviales vont débuter début août. Une réserve financière de 170000 € a été inscrite au budget. Il convient maintenant d’inscrire cette somme aux articles correspondants.

Accord à l’unanimité.

Voir délibération N° 26.2015

CONVENTIONS PLUVIALES

Monsieur le Maire rappelle que, pour compléter l’efficacité des bassins de temporisations, une Déclaration d’intérêt Général et un Arrêté Préfectoral autorisent la commune à réaliser des talus et des plantations sur les terrains de particuliers. Il est donc nécessaire de signer une convention avec les propriétaires et les exploitants pour déterminer les conditions de plantations, de leur entretien et d’accès aux terrains.

Après avoir pris connaissance des conventions proposées, le Conseil donne son accord et autorise le Maire à les signer avec les personnes concernées.

QUESTIONS DIVERSES

L’association UFCV, qui assure une mission d’animation et d’accueil de loisirs sans hébergement pour les enfants de 3 à 11 ans à THURY-HARCOURT, a formulé une demande de subvention. Cette demande est refusée. Le Conseil propose d’aider directement les familles qui en auraient besoin par une aide du CCAS.

Modification du PLU : l’enquête publique est close. Il y a eu 5 interventions des habitants de la commune. Le Commissaire Enquêteur doit rendre son rapport et donner son avis prochainement.

L’exposition annuelle de champignons organisée par la Société Centrale d’Horticulture de Caen et du Calvados se déroulera comme d’habitude mi-octobre dans la salle polyvalente. L’an dernier il avait été évoqué avec les organisateurs d’y associer une exposition de photographies sur les champignons. Monsieur le Maire demande à chacun de récupérer des photos et de participer à l’organisation de cette manifestation.

Changement de fournisseur d’électricité : comme le Conseil l’a décider dernièrement, la commune a signé un contrat avec le SDEC-Energie pour effectuer un appel d’offres pour la fourniture d’électricité. Le fournisseur retenu est la société ENGIE (ex GDF-SUEZ). Le gain devrait être de 10 à 15%.

Il est demandé de recharger les bas-côtés de la route des hameaux.

La séance est levée à 22h15