L’an deux mille quatorze, le vingt huit mars à vingt heures trente minutes, en application des articles 2121-7 et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni le Conseil Municipal

Étaient présents : CATHERINE Yann, CHATAIGNIER Vincent, CORBIERE Louis, GEHAN Marie-Laure. GEULIN Olivier, HOMMERIL Josiane, LEBRETON Sylvain, LECOUTEUR Bruno, MICHEL Annick, ROSENBERGER Cécile

Absent excusé: CHEDOT Sylvain, pouvoir à LECOUTEUR Bruno

Yann Catherine, Marie-Laure Gehan, Bruno Lecouteur, Cécile Rosenberger, Sylvain Lebreton, Josiane Hommeril, Louis Corbière, Annick Michel, Olivier Geulin, Vincent Chataigner, Sylvain Chédot.

INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX :

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur CORBIERE Louis, Maire, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.

Monsieur GEULIN Olivier a été désigné secrétaire par le Conseil Municipal.

ÉLECTION DU MAIRE :

Le plus âgé des membres présents du Conseil Municipal a pris la présidence de l’assemblée. Il a procédé à l’appel nominal des membres du Conseil, a dénombré dix Conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L.2121-17 du CGCT était remplie.

Il a ensuite invité le Conseil Municipal a procédé à l’élection du Maire. Il a rappelé qu’en application des articles L.2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs au moins: Mesdames MICHEL Annick et ROSENBERGER Cécile.

Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fournie par la Mairie. Le président l’a constaté sans toucher l’enveloppe que le Conseiller Municipal a déposé lui même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet.

Après le vote du dernier Conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès verbal avec mention de la cause de leur annexion.

Résultat du premier tour de scrutin :

• Nombre de votants : 11
• Nombre de suffrages déclarés nuls : 1
• Nombre de suffrages exprimés : 10
• Majorité absolue : 6

Nombre de suffrages obtenus :

• CORBIERE Louis : 9
• GEULIN Olivier : 1

Monsieur CORBIERE Louis a été proclamé Maire et immédiatement installé.

ÉLECTION DES ADJOINTS :

Sous la présidence de Monsieur CORBIERE Louis, le Conseil Municipal a été invité à procédé à l’élection des Adjoints.

Le Conseil Municipal a fixé à deux le nombre d’Adjoints au Maire de la commune.

Résultats du 1er tour:

1er Adjoint :

• Nombre de votants : 11
• Nombre de suffrages exprimés : 11
• Majorité absolue : 6

Nombre de suffrages obtenus :

• GEULIN Olivier : 9
• MICHEL Annick : 1
• CATHERINE Yann : 1

Monsieur GEULIN Olivier a été proclamé 1er Adjoint et immédiatement installé.

2ème Adjoint :

• Nombre de votants : 11
• Nombre de suffrages exprimés : 11
• Majorité absolue : 6

Nombre de suffrages obtenus :

• LEBRETON Sylvain : 6
• MICHEL Annick : 5

Monsieur LEBRETON Sylvain a été proclamé deuxième Adjoint et immédiatement installé.

ÉLECTION DES DELEGUES :

Monsieur le Maire invite ensuite les Conseillers Municipaux à élire les délégués aux différents syndicats intercommunaux en précisant que les deux délégués de la commune à la Communauté de Communes de la Suisse Normande sont désignés par la loi, c’est à dire le Maire et le 1er Adjoint.

SDEC Énergie : CORBIERE Louis, CHEDOT Sylvain.

Syndicat d’adduction d’eau potable de la Laize : CORBIERE Louis, CATHERINE Yann

Syndicat Scolaire de la Foret : CORBIERE Louis, GEHAN Marie-Laure, ROSENBERGER Cécile

Syndicat intercommunal de la Suisse Normande :

Titulaires : GEHAN Marie-Laure, MICHEL Annick

Suppléants : CORBIERE Louis, GEULIN Olivier

Syndicat d’assainissement du Cinglais :

Titulaires : CORBIERE Louis, CHATAIGNER Vincent, HOMMERIL Josiane

Suppléants : LEBRETON Sylvain, LECOUTEUR Bruno

T E F : Titulaire : MICHEL Annick

Suppléante : ROSENBERGER Cécile

Correspondant Défense : CATHERINE Yann

CCAS : CHATAIGNER Vincent, GEHAN Marie-Laure, LEBRETON Sylvain, LECOUTEUR Bruno, MICHEL Annick.