Réunion Du Conseil Municipal Du 6 Juillet 2021

le 9 juillet 2021 dans Les séances Mairie

L’an deux mille vingt et un, le six juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi à la salle polyvalente sous la présidence de M. Vincent CHATAIGNER, Maire.

Présents : Mesdames GIRARD, GUILBERT, MICHEL, PIOLIN-ENAULT, ROSENBERGER, Messieurs CHATAIGNER, GIRARD, LEBRETON, LE ROUX, REBOURS.

Absents excusés : Mesdames BREARD-FARCY (pouvoir à Monsieur LEBRETON), GEHAN, Messieurs BOULLAND, RICHARD, LECOUTEUR

Secrétaire de séance : Madame GIRARD

Monsieur le Maire soumet à la signature des membres du Conseil Municipal qui y étaient présents le procès-verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal en date du 1er juin 2021, qui est validé.

Monsieur le Maire informe l’ensemble des conseillers municipaux que, par lettre recommandée, Madame GEHAN a présenté sa démission du Conseil Municipal. L’ensemble des conseillers salue son travail des dernières années.

  1. Renouvellement du contrat de l’Adjoint Technique

Le contrat de Madame BASSET, Adjoint Technique de la commune, arrive à son terme le 1er septembre 2021 En juillet 2020, le Conseil Municipal a revalorisé ledit contrat sur la base d’un 15 heures par mois, réparties comme suit :

  • 1 heure par site par semaine (les 3 sites étant la mairie, la bibliothèque et la salle polyvalente)
  • + 3 heures supplémentaires par mois, afin d’approfondir un site par mois.

L’intéressée ayant donné son accord préalable, le renouvellement du contrat de l’Adjoint Technique de la commune est soumis au vote du Conseil Municipal.

11 voix pour

0 voix contre

0 abstention

Le renouvellement du contrat de l’Adjoint Technique de la commune est voté à l’unanimité par le Conseil Municipal

Délibération N° 32.2021

  1. Devis relatif au City Stade

Afin de poursuivre les demandes de subventions relatives à la construction d’un City Stade, et en raison des délais de validité des devis et des contraintes administratives de la demande DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux), un nouveau devis plus récent, mais selon les exactes mêmes conditions techniques et financières, est nécessaire. L’acceptation du devis récent d’AgoraEspace est soumise au vote du Conseil Municipal.

11 voix pour

0 voix contre

0 abstention

L’acceptation du devis récent d’AgoraEspace relatif à la construction du City Stade est votée à l’unanimité par le Conseil Municipal

Délibération N° 33.2021

  1. Demande de subvention DETR pour le City Stade

Le Conseil Municipal doit autoriser le Maire à effectuer les démarches relatives à la demande de subvention qui sera présentée au fonds de Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux concernant la construction du City Stade. L’autorisation pour déposer cette demande est soumise au vote du Conseil Municipal.

11 voix pour

0 voix contre

0 abstention

L’autorisation pour déposer cette demande est votée à l’unanimité par le Conseil Municipal et Monsieur le Maire est autorisé à déposer cette demande de subvention DETR relative au City Stade.

Délibération N°34.2021

  1. Questions diverses

L’infirmière relevant du dispositif Asalée, présente au cabinet médical de Saint Laurent de Condel, organisera prochainement une demi-journée mensuelle consacrée à l’exercice de la mémoire. A cet effet, la commune lui prête la salle polyvalente. Les prises de renseignements sont d’ores et déjà possibles.

 L’enquête publique relative au nouveau PLUi ouvre le 6 septembre. Pour Saint Laurent de Condel, un commissaire enquêteur sera présent le 7 septembre pour recevoir les habitants  à la bibliothèque de 14h à 17h. L’ouverture de la bibliothèque sera repoussée d’une demi-heure.

 Le Conseil Municipal adresse ses condoléances à la famille de Monsieur LE MERCIER, décédé récemment dans notre commune.

 Le Conseil Municipal, qui s’est rendu aux obsèques de Monsieur Chandelier, conseiller départemental, signe et adresse un courrier personnel à la famille de Paul Chandelier.

Monsieur Le Roux propose la mise en place d’un système interne de communication plus efficace au sein du Conseil Municipal.

La séance est levée à 20h15