Réunion du conseil municipal du 7 octobre 2015

le 9 octobre 2015 dans Les séances

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L’an deux mil quinze, le 7 octobre à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en mairie sous la présidence de Monsieur Louis CORBIERE, Maire.

Présents : M.M. GEULIN, CATHERINE, CHATAIGNER, LECOUTEUR, MMES GEHAN, HOMMERIL, MICHEL, ROSENBERGER.

Absents : M. LEBRETON, CHEDOT

Secrétaire : M. GEULIN

Monsieur le Maire précise que l’ordre du jour ne prévoit pas l’approbation de la modification du PLU. En effet il a reçu les documents du Cabinet SCHNEIDER il y a quelques jours et n’a pas eu le temps de les examiner.

Il propose de retenir la date au mardi 13 octobre à 20 h et invite chaque élus à consulter le dossier avant cette réunion.

ETUDE DES DEVIS :

Portail Foot

Comme il avait était décidé lors de la réunion du 28 juillet, la société SPS a été sollicitée pour l’installation d’un portail coulissant de 4,5m. Une proposition de 15995,56 € HT inclue les filets de protection et le portail coulissant.

Après examen de l’ensemble des devis, le Conseil retient celui de SPS et autorise le Maire à commander les travaux.

Ouvrage de décharge

L’ouvrage de décharge prévu dans les travaux pour les pluviales est un fossé. Pour avoir la pente nécessaire, sa profondeur serait à certains endroits de plus de 1 m. Il est donc proposé d’enterrer une canalisation de 0,50 de diamètre. Deux devis sont présentés :

– Devis entreprise VINCI : 29500 € HT

– Devis entreprise PIERRE : 14135 € HT

A l’unanimité, le Conseil retient le devis de l’entreprise PIERRE est autorise le Maire à commander les travaux.

Travaux supplémentaires :

L’entreprise VINCI doit effectuer des travaux qui n’étaient pas prévu dans le marché :

– Pose du panneau d’information : 500 € HT

– transport de terre pour talus : 1230 € HT

– Confection de certains talus à la pelle:2698,35 € HT

Le Conseil donne sont accord à l’unanimité et autorise le Maire à commander les travaux.

Réfection rue de la Fontaine

La partie de la rue de la Fontaine qui n’a pas été refaite doit être consolidée en attendant que soit fait l’effacement de réseau. Dans son offre, la société VINCI l’a chiffrée à 6600 € HT .

Le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité et autorise le Maire à commander les travaux.

Nettoyage du clocher :

Le clocher de l’église est encombré de nids, de fientes et d’oiseaux morts. La société PG Services propose nettoyage et désinfection pour la somme de 1800 € HT.

Le Conseil donne son accord à l’unanimité et autorise le Maire à commander les travaux.

Travaux église et salle polyvalente :

Pour effectuer le diagnostic de l’église, 4 architectes ont été sollicités. Un seul a répondu et propose ses services pour un coût de 9800 € HT.

Monsieur le Maire précise que les finances de la commune ne permettent pas d’effectuer en même temps le diagnostic et la réfection de l’église et l’isolation de la salle polyvalente.

Il propose au conseil de choisir entre :

– faire le diagnostic de l’église et ensuite les travaux qui seront préconisés

– continuer l’isolation acoustique et thermique de la salle polyvalente.

7 voies pour l’isolation de la salle

1 voie pour le diagnostic de l’église

1 abstention.

Le Maire est autorisé à constituer un dossier pour poursuivre les travaux de la salle et à solliciter toute subvention.

QUESTIONS DIVERSES :

– Les bassins de temporisations en cours de travaux seront-ils clos ?

Non, les rives sont en pentes douces et ces bassins ne sont pas destinés à être pleins en permanences. Ils retiendront l’eau pendant les gros orages et se videront progressivement.

– Ou en est le dossier sur les mises aux normes accessibilité des bâtiments de la commune ?

Le dossier est en cours d’instruction avec la CCSN qui a proposé à toutes les communes de se regrouper.

– Ou en est l’étude sur le réaménagement de la rue de Verdun ?

Les relevés topographiques ont été faits. Ils ont été transmis au CAUE qui doit nous faire des propositions.

– Ou en est le projet de communes nouvelles ?

Le dossier n’a pas évolué. Le Maire recontactera prochainement les Maires de GRIMBOSQ, MUTRECY et LES MOUTIERS EN CINGLAIS.

– Un agriculteur s’est plaint que ses clôtures avaient été endommagées lors des travaux de terrassement pour les bassins ?

Le Maire prendra contact avec lui pour régler cette affaire.

– Il est suggéré de faire un article dans le prochain bulletin municipal sur le tri sélectif.

La séance est levée à 22h15.